Consultations publiques en cours
À sa réunion ordinaire du 21 avril 2026, le conseil des commissaires a reçu, pour fins de consultation :
- Politique sur la santé et la sécurité dans les établissements de la commission scolaire
Politique sur la santé et la sécurité dans les établissements de la commission scolaire (avec marques de révision) - Abrogation de la Politique d’inspection des immeubles
- Politique de location de locaux
Politique de location de locaux (avec marques de révision) - Document de planification 2026-2027
Veuillez prendre note que la période de consultation sera du 24 avril 2026 de 9 h jusqu’au 2 juin 2026 à 16 h 30.
Veuillez faire parvenir vos commentaires concernant les consultations publiques en cours au soussigné soit par courriel à jmcLaren@rsb.qc.ca ou par la poste à l’adresse suivante:
John McLaren
Secrétaire général
Commission scolaire Riverside
7525, chemin de Chambly
Saint-Hubert (QC) J3Y 0N7
Consultations publiques antérieures
- Le règlement numéro 2 – Code d’éthique et de déontologie des commissaires
La Politique de remboursement des frais - Plan triennal
- Actes d’établissement
- Liste des écoles
- La Politique d’utilisation des ressources technologiques
- La Politique d’utilisation des ressources technologiques (sans marque de révision)
- La Politique pour contrer et prévenir le harcèlement
- La Politique pour contrer et prévenir le harcèlement (sans marque de révision)
- la Politique de demande de remboursement de frais de déplacement et de voyage (avec marques de révision)
- la Politique de demande de remboursement de frais de déplacement et de voyage (sans marque de révision)
- la Politique pour nommer ou renommer une école ou un centre
- la Politique sur l’initiation des élèves à la démocratie
- le document de planification 2024-2025
- le Règlement numéro 4 – Délégation de pouvoirs au directeur général
- Le Règlement numéro 14 – Procédures d’examen des plaintes
- Le Plan triennal 2023-2024
- Actes d’établissement 2023-2024
- Liste des écoles 2023-2024
- La Politique relative à l’embauche du personnel de la Commission scolaire Riverside
- la Politique sur l’évaluation du rendement de la direction générale
- la Politique sur la composition des conseil d’établissement
- la Politique relative au maintien d’un environnement sécuritaire, respectueux et sans drogues dans les écoles
- la Politique relative aux critères d’admission et d’inscription des élèves (sans marque de révision)
- la Politique relative aux critères d’admission et d’inscription des élèves (avec marques de révision)
- la Politique d’acquisition relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction (sans marque de révision)
- la Politique d’acquisition relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction (avec marques de révision)
- Le Règlement numéro 2 – code d’éthique et de déontologie des commissaires
- La Politique relative à l’embauche du personnel de la Commission scolaire Riverside
- Le Projet de planification 2022-2023
Liste des écoles 22-23
Actes d’établissement 22-23
Plan triennal 22-25
Politique sur l’organisation des services éducatifs pour les élèves ayant des difficultés d’apprentissage, physiques, sociales ou émotionnelles (présentement surnommée : Politique sur l’organisation des services éducatifs pour les élèves handicapés et les élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage)
Une modification au calendrier scolaire 2021-2022 pour le secteur jeune
Une modification au Document de planification 2021-2022 pour :
Le calendrier scolaire 2021-2022 pour le secteur jeune
Le calendrier scolaire partiel 2022-2023 pour le secteur jeune
Modifications additionnelles au calendrier scolaire 2020-2021 pour le secteur jeune
Le calendrier scolaire 2020-2021 pour le secteur jeune
Le calendrier scolaire 2020-2021 pour l’école primaire internationale Greenfield Park
Le Document de planification 2021-2022
- Actes d’établissements 2021-2022
- Plan triennal 2021-2024
- Politique relative aux critères d’admission et d’inscription des élèves
- Programme et zones scolaires 2020-2021
- Liste des écoles 2021-2022
Le Document de planification 2020-2021
- Actes d’établissements 2020-2021
- Plan triennal 2020-2023
- Politique relative aux critères d’admission et d’inscription des élèves
- Programme et zones scolaires 2020-2021
Le calendrier solaire 2020-2021 pour l’école primaire internationale Greenfield Park
Le calendrier scolaire 2020-2021 pour la formation générale adulte et la formation professionnelle
Politique du transport scolaire – avec marques de révision
Politique du transport scolaire – sans marque de révision
Évaluation des apprentissage des élèves sans marque de révision
Évaluation des apprentissages des élèves avec marques de révision
Politique de répartition des ressources – avec marques de révision
Politique de répartition des ressources – sans marque de révision
Politique régissant les sorties scolaires et déplacements des activities sportives
Service de garde en milieu scolaire
Actes d’établissement 2020-2021 (En consultation du 18 octobre 2019 au 2 décembre 2019)
Liste des écoles 2020-2021 (En consultation du 18 octobre 2019 au 2 décembre 2019)
Plan Triennal 2020-2023 (En consultation du 18 octobre 2019 au 2 décembre 2019)
Programmes et zones scolaires 2020-2021(En consultation du 18 octobre 2019 au 2 décembre 2019)
Politique relative aux critères d’admission et d’inscription des élèves (En consultation du 18 octobre 2019 au 2 décembre 2019)
Politique relative à la sécurité de l’information (En consultation du 18 octobre 2019 au 2 décembre 2019)
Actes d’établissement 2019-2020 (3ième consultation)
Liste des écoles 2019-2020 (2ième consultation)
Plan Triennal 2019-2022 (3ième consultation)
Actes d’établissement 2019-2020 (2ième consultation)
Programmes et zones scolaires 2019-2020 (2ième consultation)
Plan triennal 2019-2022 (2ième consultation)
Calendriers scolaires 2019-2020 pour la formation générale adulte et la formation professionnelle
Calendrier 2019-2010 de l’école primaire internationale Greenfield Park
La politique sur les saines habitudes de vie
Calendrier scolaire 2019-2020 – secteur jeune
Calendrier scolaire 2020-2021 – secteur jeune (partiel)
Document de planification 2019-2020
- Actes d’établissement 2019-2020 (1re consultation)
- Listes des écoles 2019-2020
- Politique relative aux critères d’admission et d’inscription des élèves
- Programmes et zones scolaires 2019-2020 (1re consultation)
- Plan triennal 2019-2022 (1re consultation)
Plan d’engagement vers la réussite
Politique relative à la repartition des ressources
Politique de location de locaux
Politique relative à la communication (avec annotations)
Politique relative à la communication
Règlement 14 – Procédure d’examen des plaintes
Politique sur l’apprentissage des langues et des modèles d’enseignement
Cartes Info Écoles de la Vallée (William Latter, Mountainview, etc.) *Document en anglais seulement.
Cartes Info Écoles West End(John Adam Memorial, St-Lawrence) * Document en anglais seulement.