Publications

Nouveau! À compter du 16 mars 2021, les séances du conseil des commissaires et du comité exécutif seront enregistrées. Vous...  

Conseil des commissaires Cliquez ici pour le calendrier 2022-2023 des réunions Ordre du jour 2022-2023 Conseil: 21 mars 2023 Conseil:...  

RÉFORME DU TRAITEMENT DES PLAINTES EN MILIEU SCOLAIRE* Pour une meilleure protection des droits des élèves du Québec *Veuillez noter...  

Déclaration de QESBA sur la prochaine étape (Loi n°40 ) Communiqué du 12 février 2020 du ministre de l’Éducation et...  

Plan d’engagement vers la réussite Novembre 2021 – Addendum (Version française à venir) Juin 2018 Invitation pour le lancement de...  

Plan stratégique / Convention de partenariat Plan Stratégique 2010-2015    Cliquez ici pour consulter le Plan Stratégique 2010-2015 de la...  

Félicitations, Lucie, pour votre prix PROCEDE! Lire la nouvelle 20 octobre 2022 – L’ACSAQ accueille le nouveau ministre de l’Éducation...  

24 février 2022 – Sommaire CO2 CSR (voir tableau ci-dessous) Récemment, le ministère de l’Éducation (MEQ) a procédé à l’acquisition...  

Consultations publiques en cours À sa réunion ordinaire du 21 février 2023, le conseil des commissaires a reçu, pour fins...  

Rapport annuel 2021-2022 La version française sera disponible sous peu. Archives Rapport annuel 2020-2021 Rapport annuel 2019-2020 Rapport annuel 2018-2019...  

Avis publics 2021-2022 Il n’y a aucun avis public actuellement. Lien vers la page des consultations publiques  

Cliquez sur les liens pour consulter les PDF Achats des biens et services Arts et culture Communication Congés sans traitement...  

Règlements numéro: 1.Procédures des séances du conseil des commissaires 2.Code d’éthique et de déontologie des commissaires3.Délégation des pouvoirs au comité...  

Document de planification 2022-2023 Actes d’établissement 2022-2023 Listes des écoles 2022-2023 Politique relative aux critères d’admission et d’inscription Plan triennial...