Réunions du conseil des commissaires et du conseil exécutif

  
Nouveau! À compter du 16 mars 2021, les séances du conseil des commissaires et du comité exécutif seront enregistrées. Vous...  

Calendrier de réunions et Ordres du jour

  
Conseil des commissaires Cliquez ici pour le calendrier 2021-2022 des réunions Cliquez ici pour le calendrier 2022-2023 des réunions Ordre...  

Projet de loi no 9 (protecteur national de l’élève)

  
RÉFORME DU TRAITEMENT DES PLAINTES EN MILIEU SCOLAIRE* Pour une meilleure protection des droits des élèves du Québec *Veuillez noter...  

Projet de loi n°40

  
Déclaration de QESBA sur la prochaine étape (Loi n°40 ) Communiqué du 12 février 2020 du ministre de l’Éducation et...  

PLAN D’ENGAGEMENT VERS LA RÉUSSITE

  
Plan d’engagement vers la réussite Novembre 2021 – Addendum (Version française à venir) Juin 2018 Invitation pour le lancement de...  

Plan stratégique / Convention de partenariat

  
Plan stratégique / Convention de partenariat Plan Stratégique 2010-2015    Cliquez ici pour consulter le Plan Stratégique 2010-2015 de la...  

Communiqués

  
21 avril 2022 – Travail de vérification des autobus scolaires Lire le communiqué 22 mars 2022 – La Commission scolaire...  

Qualité de l’air et CO2

  
24 février 2022 – Sommaire CO2 CSR (voir tableau ci-dessous) Récemment, le ministère de l’Éducation (MEQ) a procédé à l’acquisition...  

Consultations publiques

  
Consultations publiques en cours À sa réunion ordinaire du 19 avril 2022, le conseil des commissaires a reçu, pour fins...  

Rapport annuel

  
Rapport annuel 2020-2021 Cliquez sur l’image pour lire le rapport en format PDF. Archives Rapport annuel 2019-2020 Rapport annuel 2018-2019...  

Avis publics

  
Avis publics 2021-2022 Il n’y a aucun avis public actuellement. Lien vers la page des consultations publiques  

Politiques

  
Cliquez sur les liens pour consulter les PDF Achats des biens et services Arts et culture Communication Congés sans traitement...  

Règlements

  
Règlements numéro: 1.Procédures des séances du conseil des commissaires2.Code d’étique et de déontologie3.Délégation des pouvoirs au comité exécutif 4.Délégation de...  

Document de planification

  
Document de planification 2021-2022 Actes d’établissement 2021-2022 Liste des écoles 2021-2022 Programmes et zones scolaires 2021-2022 Politique relative aux critères...  
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