Code d’éthique
Le code d’éthique est un outil de référence auquel tout membre du personnel de l’organisme scolaire et toute personne appelée à y œuvrer auprès d’élèves mineurs ou handicapés ou à être en contact avec eux doivent adhérer. Il énonce les principes devant guider leur action en matière d’éthique et certaines pratiques et conduites attendues d’eux.